Assurez votre responsabilité en tant qu'administrateur

Des journées de travail longues et harassantes, l’insécurité financière, le stress… La vie d'entrepreneur est rarement un long fleuve tranquille. Vos tâches sont en effet variées et une grande responsabilité pèse sur vos épaules. Ainsi, vous devez veiller à respecter les lois et les statuts des sociétés, poursuivre les mauvais payeurs, satisfaire en permanence les bons clients... bref, gérer votre entreprise en bon père de famille.

Dans ce contexte, commettre une faute ou une négligence professionnelle dans l'exercice de votre mandat n'est jamais totalement à exclure et peut avoir d'importantes conséquences. Vous pouvez en effet être tenu personnellement responsable, à tort ou à raison, des dommages causés à votre entreprise ou à des tiers. Dans ce cadre, les demandes d'indemnisation peuvent également viser votre patrimoine privé.

Situations concrètes

Votre responsabilité en tant que dirigeant ou administrateur peut être personnellement engagée dans les cas suivants :

• Faute ordinaire d'administrateur – absence systématique au conseil d'administration, dépenses excessives pour des actions publicitaires, oublier de souscrire une assurance incendie, octroi d'un crédit à une personne insolvable, imprudence dans la manière dont vous investissez les fonds de l'entreprise...
• Responsabilité extracontractuelle – contracter des obligations disproportionnées par rapport aux ressources de l'entreprise, missions ou travaux confiés à des entrepreneurs non enregistrés...
• Infractions aux statuts (utilisation de ressources ou de capacités de crédit de l'entreprise à des fins autres que celles mentionnées dans les statuts, octroi d'un avantage qui n'est pas autorisé par les statuts...) ou aux lois sur les sociétés commerciales (absence de dépôt ou dépôt tardif des comptes annuels, absence à l'assemblée générale des actionnaires en cas de perte de plus de la moitié du capital).
• La faute grave caractérisée qui a contribué à la faillite – poursuite d'une activité déficitaire (wrongful trading), absence de comptabilité...
• Une législation de plus en plus stricte, due à un environnement économique toujours plus complexe, accroît également la responsabilité des administrateurs. Le risque d'être tenu personnellement responsable ne cesse donc d'augmenter.

Protégez-vous

L'impact financier des demandes d'indemnisation à la suite d'une faute professionnelle, d'une négligence ou d'un manquement peut être significatif. Les conséquences pour vous et les éventuels autres administrateurs au sein de l'organisation (par exemple, les filiales ou les associations apparentées) peuvent être graves. Pensez aux éventuels frais de défense (comme les frais d'enquête et de procédure, les honoraires des avocats, des juristes et des experts en matière de litiges civils, pénaux ou administratifs), ainsi qu'aux dommages économiques causés par des atteintes à l'image de l'entreprise, ou aux coûts des dommages et intérêts éventuels.

Pour une raison ou une autre, la situation finit par mal tourner ? Dans ce cas, une solide assurance responsabilité civile des administrateurs vous permet de protéger votre patrimoine privé. Pour éviter tout malentendu, cette assurance n'est pas légalement obligatoire, mais elle peut s'avérer cruciale dans de nombreuses situations. Un administrateur dont la société ou l'entreprise souscrit cette police ne doit plus autant se soucier des conséquences possibles des décisions professionnelles qu'il prend.

Envie d'en savoir plus ?

Chaque entrepreneur est unique, tout comme son entreprise. Une personnalisation équilibrée et efficace - surtout en matière d'assurance - est donc essentielle. Ensemble, nous examinerons comment vous pouvez assurer de manière optimale votre responsabilité en tant qu'administrateur-dirigeant, en fonction de vos besoins dans votre situation professionnelle.

N'hésitez pas à prendre rendez-vous ou à me contacter pour plus d'informations. Je me ferai un plaisir de vous aider.